J.O. 255 du 3 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 octobre 2006 relatif à la liste des partenaires d'entraînement


NOR : MJSK0670261A



Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport ;

Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :


Article 1


A compter du 1er novembre 2006, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

- badminton ;

- boxe ;

- escrime ;

- judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- karaté et disciplines associées ;

- lutte ;

- natation ;

- pelote basque ;

- rugby ;

- rugby à XIII ;

- ski nautique ;

- taekwondo et disciplines associées ;

- tennis ;

- tennis de table.

Article 2


Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 octobre 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

T. Maudet


Nota. - La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.